Déposée le 14 février 2003 par HEXAL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHINICUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est HEXAL AG domicilié(e) Industriestraße 25,83607 Holzkirchen,ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GEFIB domicilié(e) 55, rue Aristide BRIAND,92309 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92309 - France.
La marque RHINICUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HEXAL AG - Industriestraße 25,83607 Holzkirchen,ALLEMAGNE - Allemagne
CABINET GEFIB - 55, rue Aristide BRIAND,92309 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92309 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14
Inscription le 14 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435306 - Publication au BOPI 2006-06-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Produits pharmaceutiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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